Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec et sans réponses
12 questions
-
Question n° 17396 posée par M. Michel Dennemont
Crédit d'impôt en faveur des investissements dans le logement « intermédiaire » outre-mer
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 0558G posée par M. Michel Dennemont
Violences à La Réunion
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 07620 posée par M. Michel Dennemont
Inefficacité énergétique de 75 % des rénovations
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
-
Question n° 0524G posée par M. Michel Dennemont
Allocation logement accession en Outre-mer
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales Ville et logement
Pertinence
-
Question n° 06110 posée par M. Michel Dennemont
Soutien aux éleveurs bovins
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
-
Question n° 04405 posée par M. Michel Dennemont
Exploitation illicite de surfaces par les grandes surfaces
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
-
Question n° 04407 posée par M. Michel Dennemont
Répartition des zones de police et de gendarmerie dans les Outre-mer
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 04408 posée par M. Michel Dennemont
Sous-évaluation des taux de goudron et de nicotines dans les cigarettes
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 04410 posée par M. Michel Dennemont
Commercialisation des données de Linky
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
-
Question n° 04411 posée par M. Michel Dennemont
Diagnostics thermiques dans le secteur du bâtiment
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence