Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/06/2024

Questions avec et sans réponses

54 questions

  1. Question n° 1794S posée par Mme Corinne Imbert

    Éligibilité au Pass'Sport

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

  2. Question n° 18165 posée par Mme Colette Mélot

    Dégradation de la condition physique des jeunes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

  3. Question n° 13884 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Obligation de fournir un certificat médical lors de l'inscription à une activité sportive

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  4. Question n° 14307 posée par Mme Claudine Lepage

    Détection des jeunes sportifs ou artistes établis hors de France

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

  5. Question n° 07983 posée par M. Roland Courteau

    Evolution réglementaire du contrat d'engagement éducatif

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  6. Question n° 07505 posée par Mme Évelyne Didier

    Situation de la FFMJC

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  7. Question n° 07259 posée par M. Pierre Camani

    Statut de volontaire de l'animation

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  8. Question n° 07007 posée par M. Ronan Kerdraon

    Volontariat de l'animation

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  9. Question n° 06529 posée par M. Roland Ries

    Création d'un statut volontaire de l'animation

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  10. Question n° 06538 posée par M. Alain Néri

    Séjours d'accueils collectifs de mineurs

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative