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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/06/2024
Questions avec et sans réponses
54 questions
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Question n° 1794S posée par Mme Corinne Imbert
Éligibilité au Pass'Sport
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
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Question n° 18165 posée par Mme Colette Mélot
Dégradation de la condition physique des jeunes
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
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Question n° 13884 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Obligation de fournir un certificat médical lors de l'inscription à une activité sportive
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
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Question n° 14307 posée par Mme Claudine Lepage
Détection des jeunes sportifs ou artistes établis hors de France
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
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Question n° 07983 posée par M. Roland Courteau
Evolution réglementaire du contrat d'engagement éducatif
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
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Question n° 07505 posée par Mme Évelyne Didier
Situation de la FFMJC
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
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Question n° 07259 posée par M. Pierre Camani
Statut de volontaire de l'animation
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
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Question n° 07007 posée par M. Ronan Kerdraon
Volontariat de l'animation
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
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Question n° 06529 posée par M. Roland Ries
Création d'un statut volontaire de l'animation
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
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Question n° 06538 posée par M. Alain Néri
Séjours d'accueils collectifs de mineurs
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative