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36 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

36 questions

  1. Question n° 07665 posée par Mme Laurence Cohen

    Utilisation du fonds vert pour la transition écologique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 07982 posée par Mme Kristina Pluchet

    Portée de la réglementation régissant les installations de méthanisation

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  3. Question n° 08030 posée par Mme Marta de Cidrac

    Stratégie de protection de l'air et classement écologique de certains carburants

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  4. Question n° 09057 posée par M. Fabien Genet

    Délai de définition des zones d'accélération de la production d'énergies renouvelables pour les collectivités locales

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  5. Question n° 09294 posée par M. Pierre Barros

    Trajectoire de sortie des énergies fossiles et forages à la Teste-de-Buch

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  6. Question n° 09325 posée par M. Didier Marie

    Inquiétudes après la publication de l'avis de l'autorité environnementale sur l'implantation de deux « EPR2 » sur le site de Penly

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

  7. Question n° 09405 posée par Mme Marion Canalès

    Projets de stockage d'énergie sur des parcelles agricoles par des sociétés privées

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  8. Question n° 0685G posée par M. Daniel Chasseing

    Barrages hydroélectriques

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

  9. Question n° 0688G posée par Mme Nicole Bonnefoy

    COP 28

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

  10. Question n° 09544 posée par M. Aymeric Durox

    Contre le projet éolien Souppes-Poligny-Bagneaux

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires