Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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136 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/06/2024

Questions avec et sans réponses

136 questions

  1. Question n° 21724 posée par M. Yves Détraigne

    Prorogation du dispositif de soutien à l'emploi des jeunes et à l'apprentissage à tous

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

  2. Question n° 17580 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Inclusion des collectivités territoriales au plan en faveur de l'apprentissage

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  3. Question n° 0514S posée par Mme Françoise Gatel

    Financement des accompagnants d'enfants handicapés sur les temps périscolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  4. Question n° 07236 posée par Mme Corinne Féret

    Insuffisance du nombre d'auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  5. Question n° 06958 posée par M. Jean Bizet

    Dispositifs pour renforcer les effectifs d'auxiliaires de vie scolaire auprès des élèves handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  6. Question n° 06966 posée par M. Mathieu Darnaud

    Recrutement des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

  7. Question n° 06855 posée par Mme Françoise Cartron

    Enfants sans auxiliaire de vie scolaire à la rentrée 2018

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  8. Question n° 06756 posée par M. Éric Bocquet

    Insuffisance du nombre d'auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  9. Question n° 06531 posée par M. Éric Gold

    Accompagnants d'élèves en situation de handicap

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  10. Question n° 06383 posée par Mme Pascale Bories

    Baisse de salaire des auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse