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298 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/06/2024
Questions avec et sans réponses
298 questions
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Question n° 01237 posée par M. Jean-Paul Fournier
Craintes sur le pouvoir d'achat des retraités
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 01098 posée par M. Jean-Paul Fournier
Fin des contrats aidés pour les collectivités territoriales
Réponse du Ministère du travail
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Question n° 01114 posée par M. Jean-Paul Fournier
Avenir de l'hôpital du Vigan
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 00984 posée par M. Jean-Paul Fournier
Absence d'un interlocuteur chargé des anciens combattants au sein du Gouvernement
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 00985 posée par M. Jean-Paul Fournier
Absence d'un interlocuteur chargé du tourisme au sein du Gouvernement
Réponse du Premier ministre
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Question n° 00921 posée par M. Jean-Paul Fournier
Conséquences financières de la fermeture de la centrale thermique d'Aramon
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 00606 posée par M. Jean-Paul Fournier
Légitimité des remplacements des représentants dans les comités techniques des collectivités territoriales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 00616 posée par M. Jean-Paul Fournier
Fédération française de la course camarguaise
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 00258 posée par M. Jean-Paul Fournier
Suppression de la sélection par tirage au sort pour l'entrée en université
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 00394 posée par M. Jean-Paul Fournier
Défense de la santé bucco-dentaire
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé