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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec et sans réponses

23 questions

  1. Question n° 12387 posée par M. Fabien Gay

    Renforcer la participation des jeunes sequano-dyonisiens aux événements liés aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12147 posée par Mme Michelle Gréaume

    Dérives de l'utilisation d'algorithmes par les caisses d'allocations familiales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12150 posée par Mme Michelle Gréaume

    Vente des données médicales des Français

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11743 posée par Mme Cécile Cukierman

    Accès aux soins psychologiques pour les jeunes en réponse aux répercussions de la pandémie de covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11668 posée par M. Ian Brossat

    Difficultés rencontrées par les victimes d'agressions LGBTphobes à faire reconnaître la nature spécifique de ces actes violents

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11152 posée par Mme Cécile Cukierman

    Situation préoccupante de la section française de l'observatoire international des prisons

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10926 posée par Mme Michelle Gréaume

    Inquiétude du monde de la danse hip-hop quant à la mise en place d'un diplôme d'État obligatoire pour enseigner

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 10967 posée par M. Ian Brossat

    Arrestation de membres de la communauté Emmaüs Roya

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10760 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Participation du Gouvernement aux processus de nomination des évêques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10764 posée par Mme Evelyne Corbière Naminzo

    Santé mentale des jeunes Réunionnais

    La question est caduque

    Pertinence Faible