Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec et sans réponses

62 questions

  1. Question n° 0001G posée par M. Hubert Durand-Chastel

    Politique audiovisuelle de la France à l'extérieur

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  2. Question n° 0008G posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation en Algérie

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

  3. Question n° 0015G posée par M. René-Georges Laurin

    Tragédie du Rwanda

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  4. Question n° 0005G posée par M. Jacques Habert

    Situation en Haïti

    Réponse du ministère : Affaires européennes

  5. Question n° 0002G posée par M. Claude Estier

    Situation en Algérie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  6. Question n° 0014G posée par M. Gérard Larcher

    Relations avec le Liban

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  7. Question n° 0087G posée par M. Daniel Goulet

    Politique de la France après l'accord Israël-OLP

    Réponse du ministère : Affaires européennes

  8. Question n° 0478G posée par M. James Bordas

    Droit d'ingérence humanitaire et intervention en Somalie

    Réponse du ministère : Santé

  9. Question n° 0482G posée par M. Daniel Hoeffel

    Politique de la France à l'égard de la Yougoslavie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

  10. Question n° 0447G posée par M. Yvon Bourges

    Politique de la France à l'égard de la Bosnie-Herzégovine

    Réponse du ministère : Coopération