Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

  1. Question n° 23517 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Reconnaissance du statut d'optométriste

    La question est caduque

  2. Question n° 22445 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Insécurité juridique résultant de la non-distinction entre les ostéopathes professionnels de santé et les ostéopathes non professionnels de santé

    La question est caduque

  3. Question n° 20993 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Obligations administratives du médecin envers l'assurance maladie

    La question est caduque

  4. Question n° 16530 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Politiques publiques en matière d'IVG

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  5. Question n° 01972 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Label du ministère de la santé dans les publicités

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  6. Question n° 14335 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Inquiétude des établissements pratiquant la coeliochirurgie dans le cadre de la prochaine tarification des systèmes d'agrafage mécanique

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

  7. Question n° 13833 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Déremboursement des dispositifs d'autocontrôle du diabète

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

  8. Question n° 08205 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Droit des esthéticiennes à pratiquer des massages

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  9. Question n° 06759 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Conditions de don du sang en France

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  10. Question n° 04969 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Reclassement indiciaire des infirmiers-anesthésistes diplômés d'Etat (IADE)

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées