Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 00023 posée par M. Anicet Le Pors

    Situation du secteur des mines de fer et de la sidérurgie française

    Réponse du ministère : Industrie

  2. Question n° 00031 posée par M. Anicet Le Pors

    Problèmes de la sidérurgie fine et difficultés de l'usine de Moutiers (Savoie)

    Réponse du ministère : Industrie

  3. Question n° 00052 posée par M. Anicet Le Pors

    Transactions opérées entre une banque nationalisée et une entreprise privée

    La question a été retirée

  4. Question n° 02188 posée par M. Anicet Le Pors

    Différends types d'armements dans l'importation du pétrole

    Réponse du ministère : Industrie

  5. Question n° 00058 posée par M. Anicet Le Pors

    Objectifs et moyens de la politique industrielle nationale

    Réponse du ministère : Industrie

  6. Question n° 02206 posée par M. Anicet Le Pors

    Transactions opérées entre une banque nationalisée et une entreprise privée

    Réponse du ministère : Industrie

  7. Question n° 02343 posée par M. Anicet Le Pors

    Situation d'une société d'ingénierie

    Réponse du ministère : Petite et moyenne industrie

  8. Question n° 02387 posée par M. Anicet Le Pors

    Situation de la société Air-Equipement de Blois

    Réponse du ministère : Industrie

  9. Question n° 30806 posée par M. Anicet Le Pors

    Sidérurgie: introduction de capitaux étrangers

    La question a reçu une réponse directe

  10. Question n° 31194 posée par M. Anicet Le Pors

    Equipement énergétique de la Bretagne

    Réponse du ministère : Industrie