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453 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec et sans réponses
453 questions
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Question n° 0777S posée par M. Christian Cambon
Incidences pour les communes riveraines de l'aéroport d'Orly des travaux envisagés pour l'accueil des Boeing 777 et des Airbus A 380
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 0761S posée par M. Robert Hue
Pollution sonore aux alentours de l'aéroport de Roissy
Réponse du Ministère délégué au tourisme
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Question n° 0751S posée par M. Gilbert Barbier
TGV Rhin-Rhône
Réponse du Ministère délégué au tourisme
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Question n° 0759S posée par M. Roland Courteau
Avenir de la ligne ferroviaire Narbonne-Bize
La question a été retirée
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Question n° 0734S posée par M. Francis Grignon
Avenir des contrats d'entretien de l'aéroport d'Entzheim
Réponse du Ministère délégué au tourisme
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Question n° 0735S posée par M. Bernard Piras
Etablissement de la taxe hydraulique et application aux syndicats et associations d'irrigation
Réponse du Ministère délégué au tourisme
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Question n° 0746S posée par M. Adrien Gouteyron
Avenir du fret ferroviaire
La question a été retirée
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Question n° 0728S posée par M. Alain Gournac
Aménagement de l'A 86 entre Rueil et Versailles
Réponse du Ministère délégué au tourisme
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Question n° 0720S posée par Mme Marie-France Beaufils
Allumage des feux de signalisation et sécurité routière
Réponse du Ministère délégué au tourisme
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Question n° 0721S posée par Mme Marie-France Beaufils
Avenir du fret ferroviaire
Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer