Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 23103 posée par M. François Rebsamen

Maintien des capacités d'accueil des formations du lycée Le Castel de Dijon

La question est caduque

22/03/2012
Question n° 23107 posée par M. François Rebsamen

Situation très dégradée de l'enseignement de l'histoire-géographie dans le secondaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

22/03/2012
Question n° 21594 posée par M. François Rebsamen

Maintien de l'avancement de carrière des enseignants

La question est caduque

22/12/2011
Question n° 21635 posée par M. François Rebsamen

Malaise des enseignants

La question est caduque

22/12/2011
Question n° 18972 posée par M. François Rebsamen

Menaces sur le contrat d'engagement éducatif

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

16/06/2011
Question n° 18316 posée par M. François Rebsamen

Suppression de postes dans l'enseignement associé

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

28/04/2011
Question n° 17671 posée par M. François Rebsamen

Devenir de la SEGPA du collège de Genlis

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

17/03/2011
Question n° 17235 posée par M. François Rebsamen

Suppression de postes dans l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

17/02/2011
Question n° 16791 posée par M. François Rebsamen

Service civique volontaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

13/01/2011
Question n° 16076 posée par M. François Rebsamen

Moyens de fonctionnement alloués aux inspections académiques

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

18/11/2010