Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 1773G posée par M. Teva Rohfritsch

    Soutien aux compagnies aériennes

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  2. Question n° 14333 posée par Mme Viviane Malet

    Exemption de l'éco-contribution des vols long-courriers de et vers les départements et régions d'outre-mer

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  3. Question n° 0862G posée par M. Abdallah Hassani

    Situation d'Air Austral

    Réponse du Ministère des outre-mer

  4. Question n° 07603 posée par M. Maurice Antiste

    Retards dus aux contrôles aux frontières dans les aéroports européens

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  5. Question n° 21622 posée par M. Georges Patient

    Manque d'attractivité du centre de contrôle aérien de l'aéroport Félix Éboué

    La question est caduque

  6. Question n° 06144 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

    Continuité territoriale et desserte aérienne des Antilles-Guyane

    Réponse du Ministère des outre-mer

  7. Question n° 00052 posée par M. Christian Cointat

    Transport aérien en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère des outre-mer

  8. Question n° 21889 posée par M. Christian Cointat

    Transport aérien en Nouvelle-Calédonie

    La question est caduque

  9. Question n° 0827S posée par M. Georges Patient

    Plan d'action relatif au centre de contrôle de Cayenne Rochambeau

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

  10. Question n° 10623 posée par M. Georges Patient

    Sécurité aérienne en Guyane

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports