Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
5716 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec et sans réponses
5716 questions
-
Question n° 0907G posée par M. Édouard Courtial
Communication du ministère des affaires étrangères
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe
-
Question n° 0908G posée par M. Roger Karoutchi
Situation à Gaza et mandat d'arrêt émis par le procureur de la cour pénale internationale
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe
-
Question n° 1302S posée par M. Frédéric Buval
Situation à Haïti
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
-
Question n° 11766 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Difficultés liées à l'attribution des aides aux familles avec enfant en situation de handicap à l'étranger
La question est caduque
-
Question n° 11784 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Développement de la plateforme France Transfert
La question a été retirée pour cause de décès.
-
Question n° 11806 posée par M. Jean-Luc Ruelle
Appréciation des critères de bourses scolaires à l'étranger
La question est caduque
-
Question n° 11814 posée par M. Hugues Saury
Situation des réfugiés politiques soudanais en France
La question est caduque
-
Question n° 11818 posée par Mme Olivia Richard
Convention bilatérale en matière sociale entre la France et l'Australie
La question est caduque
-
Question n° 11826 posée par Mme Samantha Cazebonne
Formation des personnels au sein du réseau de l'enseignement français à l'étranger pour une école plus inclusive
La question est caduque
-
Question n° 11827 posée par Mme Samantha Cazebonne
Informations sur les personnels titulaires de l'éducation nationale détachés dans le réseau de l'enseignement français à l'étranger
La question est caduque