Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 21792 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Dangers de la culture des plantes génétiquement modifiées pour l'apiculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21811 posée par M. Thierry Repentin

    Dangers de la culture d'OGM pour l'apiculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20070 posée par M. Thierry Foucaud

    Assimilation des pompiers volontaires à des travailleurs

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11794 posée par M. André Vantomme

    Conséquences de la transposition en droit français de la directive « services » pour la profession d'architecte

    Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09346 posée par M. Alain Fouché

    Réglementation de la vente des lentilles de contact par Internet

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0737S posée par M. Claude Domeizel

    Application du projet de directive REACH aux huiles essentielles

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 09876 posée par M. Charles Guené

    Transposition de la directive européenne relative au droit d'auteur

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0302S posée par M. Bruno Sido

    Taux de TVA applicable aux parcs d'attraction

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07358 posée par Mme Janine Rozier

    Conséquences pour l'enseignement supérieur et la recherche de la transposition de la directive sur le droit d'auteur

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06872 posée par M. Jacques Baudot

    Transposition en droit français de la directive européenne relative aux droits d'auteur

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible