Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec et sans réponses
25 questions
-
Question n° 02192 posée par M. Philippe Adnot
Harmonisation des barèmes de majoration de grade pour le calcul des pensions militaires d'invalidité
Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 16233 posée par M. Jean Louis Masson
Projet de déclassement de la " Voie Sacrée "
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
-
Question n° 09211 posée par M. Serge Mathieu
Régularisation de la situation des réfractaires
Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 39114 posée par M. Jacques Peyrat
Situation des personnels militaires anciens déportés résistants
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 38404 posée par M. Bruno Sido
Situation des anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 38109 posée par M. Christian de La Malène
Situation de certains anciens combattants polonais de la Seconde Guerre mondiale
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 33835 posée par M. Christian de La Malène
Situation de certains anciens combattants polonais de la Seconde guerre mondiale
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 19692 posée par M. Philippe Marini
Réfractaires au service du travail obligatoire
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 18229 posée par M. Louis Moinard
Situation des anciens réfractaires et maquisards
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 14381 posée par M. Bernard Dussaut
Attribution du titre de reconnaissance de la Nation aux réfractaires du STO
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence