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Questions avec et sans réponses

2657 questions

1. Question n° 0465G posée par M. Michel Doublet

   Tempête Xynthia et ses conséquences

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   09/04/2010

   Pertinence

2. Question n° 11457 posée par M. Michel Guerry

   Enseignants français détachés à Monaco

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   25/03/2004

   Pertinence

3. Question n° 25731 posée par M. Jacques Peyrat

   Statut des professeurs dans les disciplines artistiques

   Réponse du ministère : Éducation

   01/06/2000

   Pertinence

4. Question n° 24591 posée par M. José Balarello

   Situation des professeurs des disciplines artistiques

   Réponse du ministère : Éducation

   20/04/2000

   Pertinence

5. Question n° 24058 posée par M. Charles Ginésy

   Statut des personnels des disciplines artistiques

   Réponse du ministère : Éducation

   06/04/2000

   Pertinence

6. Question n° 15045 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

   Accueil républicain des membres du Gouvernement dans les établissements éducatifs

   Réponse du ministère : Éducation

   25/03/1999

   Pertinence

7. Question n° 03858 posée par M. Serge Mathieu

   Temps scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires

   Réponse du ministère : Éducation

   30/10/1997

   Pertinence

8. Question n° 21594 posée par M. Guy Penne

   Exercice du droit syndical dans les établissements scolaires

   Réponse du ministère : Éducation

   03/04/1997

   Pertinence

9. Question n° 0405S posée par M. René Rouquet

   Situation du groupe scolaire Marie-Curie de Nogent-sur-Marne

   Réponse du ministère : Éducation

   25/05/1996

   Pertinence

10. Question n° 09243 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Infirmiers éducateurs de santé

    Réponse du ministère : Éducation

    29/12/1994

    Pertinence