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Questions avec et sans réponses

45 questions

1. Question n° 0678S posée par M. Jean-Pierre Michel

   Situation de l'entreprise textile Kohtexler

   Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

   17/02/2005

   Pertinence

2. Question n° 13771 posée par Mme Françoise Férat

   Difficultés du secteur de la récupération textile

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   23/09/2004

   Pertinence

3. Question n° 13798 posée par M. Bernard Fournier

   Situation des entreprises de récupération textile

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   23/09/2004

   Pertinence

4. Question n° 12808 posée par M. Paul Girod

   Récupération textile

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   24/06/2004

   Pertinence

5. Question n° 08187 posée par M. Michel Teston

   Situation économique du secteur textile en Ardèche

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   26/06/2003

   Pertinence

6. Question n° 02846 posée par M. Jean-Marc Pastor

   Difficultés de l'industrie textile dans le Tarn

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   03/10/2002

   Pertinence

7. Question n° 01279 posée par Mme Josiane Mathon-Poinat

   Délocalisations d'entreprises

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   25/07/2002

   Pertinence

8. Question n° 0318G posée par M. Jean-Pierre Bel

   Remboursement des aides versées à l'industrie textile

   Réponse du ministère : Industrie

   07/04/2000

   Pertinence

9. Question n° 19670 posée par M. Jacques Legendre

   Union européenne : remise en cause du plan d'allégement des charges sociales dans l'industrie textile

   Réponse du ministère : Industrie

   21/10/1999

   Pertinence

10. Question n° 0157G posée par M. Michel Mercier

    Avenir de l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

    07/05/1999

    Pertinence