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754 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec et sans réponses
754 questions
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Question n° 28351 posée par Mme Sonia de La Provôté
Accès aux vacances et loisirs inclusifs pour les jeunes adultes en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27951 posée par M. Sebastien Pla
Accessibilité du littoral aux personnes à mobilité réduite
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27638 posée par Mme Laurence Rossignol
Accès aux vacances et loisirs inclusifs pour les jeunes adultes en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27533 posée par M. Laurent Burgoa
Différence de traitement entre catégories professionnelles dans le cadre du Ségur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27360 posée par M. Jean-Claude Tissot
Accès des jeunes adultes en situation de handicap aux loisirs et aux séjours de vacances
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27369 posée par Mme Christine Herzog
Vacances et loisirs inclusifs pour les jeunes handicapés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26055 posée par M. Hervé Maurey
Accessibilité des services publics en ligne
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
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Question n° 25830 posée par M. Rémy Pointereau
Accessibilité numérique pour les aveugles et malvoyants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25836 posée par Mme Catherine Dumas
Retard de la France en matière d'accessibilité des services publics en ligne pour les personnes handicapées
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
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Question n° 1982S posée par Mme Françoise Gatel
Prise en charge du financement des accompagnants des élèves en situation de handicap
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence