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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec et sans réponses

50 questions

  1. Question n° 26920 posée par M. Philippe Marini

    Emploi des travailleurs handicapés dans le secteur de l'aide à la personne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 26133 posée par M. Didier Boulaud

    Stationnement sur les emplacements réservés aux personnes handicapées

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25998 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Bilan de l'action en faveur des handicapés

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 26011 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Amélioration de la prise en charge des personnes handicapées

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25838 posée par M. Bernard Angels

    Situation des personnes handicapées face à l'emploi

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 25699 posée par M. Charles Ginésy

    Mesures attendues par les associations représentatives des personnes en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 25744 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 25745 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Éléments tarifaires de la prestation de compensation du handicap

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 25746 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Caractère restrictif du champ d'application de la prestation de compensation du handicap

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 25771 posée par M. Charles Gautier

    Revendications des associations représentant les personnes en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Très faible