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Questions avec et sans réponses

13 questions

1. Question n° 0479S posée par Mme Maryvonne Blondin

   Difficultés rencontrées par les maisons départementales des personnes handicapées (MDPH)

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

   12/03/2009

   Pertinence

2. Question n° 01201 posée par Mme Fabienne Keller

   Difficultés perçues par les personnes lourdement handicapées vivant à domicile

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

   02/08/2007

   Pertinence

3. Question n° 11501 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Dépistage du cancer du sein

   Réponse du ministère : Santé

   06/09/1990

   Pertinence

4. Question n° 10065 posée par M. Christian Poncelet

   Conséquences de l'amendement Creton

   Réponse du ministère : Handicapés

   31/05/1990

   Pertinence

5. Question n° 08445 posée par M. Jean-Jacques Robert

   Exonération d'impôt sur le revenu au profit de certaines personnes âgées

   Réponse du ministère : Personnes âgées

   15/02/1990

   Pertinence

6. Question n° 08144 posée par M. Henri Torre

   Conditions d'attribution de l'allocation compensatrice pour tierce personne aux personnes atteintes de cécité

   Réponse du ministère : Handicapés

   01/02/1990

   Pertinence

7. Question n° 06581 posée par M. Georges Mouly

   Mise en place de centres d'aide par le travail

   Réponse du ministère : Solidarité

   12/10/1989

   Pertinence

8. Question n° 04606 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Etudes concernant l'âge de la retraite

   Réponse du ministère : Solidarité

   04/05/1989

   Pertinence

9. Question n° 04164 posée par M. Paul Souffrin

   Situation du régime local de sécurité sociale

   Réponse du ministère : Solidarité

   30/03/1989

   Pertinence

10. Question n° 02710 posée par M. René-Georges Laurin

    Remboursement de sommes dues par l'Etat au centre hospitalier intercommunal de Fréjus - Saint-Raphaël (Var)

    Réponse du ministère : Solidarité

    08/12/1988

    Pertinence