Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec et sans réponses

76 questions

  1. Question n° 1294S posée par Mme Monique de Marco

    Remise en cause de l'utilité publique des aménagements ferroviaires du sud de Bordeaux

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1044S posée par M. Hervé Gillé

    Hausse des tarifs des péages d'infrastructure ferroviaire par SNCF Réseau

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0774S posée par M. Laurent Lafon

    Aménagement de la gare de Bry-Villiers-Champigny - Grand Paris express

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0703S posée par Mme Angèle Préville

    Ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse et plan national ferroviaire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0690S posée par M. Jacques Fernique

    Suppression de la gare de triage de Saint-Jean-de-Maurienne

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0488S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Mise en oeuvre de la loi concernant les ouvrages d'art de rétablissement des voies

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0424S posée par M. Christian Cambon

    Projet de quartier Charenton-Bercy

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0323S posée par M. Daniel Chasseing

    Travaux de rénovation de la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0299S posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Déploiement des réseaux express régionaux métropolitains

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0304S posée par M. Christian Redon-Sarrazy

    Modifications des horaires et des dessertes de la ligne de train Paris-Limoges et impact économique sur le département de la Haute-Vienne

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible