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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024
Questions avec et sans réponses
73 questions
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Question n° 01829 posée par M. Bruno Sido
Situation des personnels TOS en congé maladie lors des opérations de transfert
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 25914 posée par M. Bruno Sido
Situation des personnels TOS en congé maladie lors des opérations de transfert
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19830 posée par M. Charles Guené
Avenir des délégués départementaux de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 17900 posée par M. Charles Guené
Avenir des délégués départementaux de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 15745 posée par M. Charles Guené
Devenir des sciences économiques dans la réforme du baccalauréat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 39396 posée par M. Bruno Sido
Fermeture de classes en Haute-Marne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39322 posée par M. Bruno Sido
Rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 39221 posée par M. Charles Guené
Scolarisation des enfants handicapés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 36950 posée par M. Bruno Sido
Amélioration de la retraite des enseignants
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 32873 posée par M. Georges Berchet
Conditions de versement de l'indemnité de sujétion spéciale de remplacement
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence