Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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112 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 23/05/2024

Questions avec et sans réponses

112 questions

Question n° 38515 posée par M. Charles Guené

Nouvelle activité d'une société et traitement de ses déficits reportables

Réponse du ministère : Budget

14/02/2002
Pertinence
Question n° 38959 posée par M. Charles Guené

Loi sur l'eau : établissement des périmètres de protection des captages

La question est caduque

14/03/2002
Pertinence
Question n° 39117 posée par M. Charles Guené

TVA applicable aux produits de l'osiériculture

La question est caduque

21/03/2002
Pertinence
Question n° 39221 posée par M. Charles Guené

Scolarisation des enfants handicapés

La question est caduque

28/03/2002
Pertinence
Question n° 39368 posée par M. Charles Guené

Conséquences pour les collectivités locales du plan de modernisation de l'ingénierie publique

La question est caduque

04/04/2002
Pertinence
Question n° 39597 posée par M. Charles Guené

Loi NRE : exercice de la mission de commissariat aux comptes dans les coopératives agricoles

La question est caduque

18/04/2002
Pertinence
Question n° 39598 posée par M. Charles Guené

Informations sur le traitement des aliments par irradiation

La question est caduque

18/04/2002
Pertinence
Question n° 39599 posée par M. Charles Guené

Achèvement de la couverture en téléphonie mobile

La question est caduque

18/04/2002
Pertinence
Question n° 39756 posée par M. Charles Guené

Instruction n° 02-28.MO du 3 avril 2002

La question est caduque

02/05/2002
Pertinence
Question n° 39933 posée par M. Charles Guené

Loi sur l'eau : établissement des périmètres de protection des captages

La question est caduque

30/05/2002
Pertinence