Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

505 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

505 questions

  1. Question n° 25513 posée par M. Fabien Gay

    Vente de Ground Transport System de Thales à Hitachi

    La question est caduque

  2. Question n° 25346 posée par M. Fabien Gay

    Asphyxie de Saint-Gobain, fleuron français de la sidérurgie

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  3. Question n° 24599 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Situation de PPG à Bezons et prédation industrielle

    La question est caduque

  4. Question n° 24600 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Fermeture du site de production du moteur Vinci à Vernon et transfert en Allemagne

    La question est caduque

  5. Question n° 1609G posée par M. Ronan Dantec

    Suppressions de postes chez Sanofi

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

  6. Question n° 20154 posée par M. Laurent Burgoa

    Fermeture et suppression d'emplois par le groupe Crouzet

    La question est caduque

  7. Question n° 19946 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Plan de suppression d'emplois chez Michelin

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  8. Question n° 19950 posée par M. Fabien Gay

    Suppression d'environ mille postes au sein du groupe Thales

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  9. Question n° 19594 posée par M. Bruno Belin

    Avenir des Fonderies du Poitou

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

  10. Question n° 19637 posée par M. Patrick Kanner

    Fonderies du Poitou Fonte

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance