Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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155 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

155 questions

  1. Question n° 10472 posée par M. Michel Boutant

    Perspectives de développement de DCNS

    Réponse du Ministère de la défense

  2. Question n° 08879 posée par M. Michel Boutant

    Perspectives de développement de DCNS

    Réponse du Ministère de la défense

  3. Question n° 0576S posée par M. Michel Doublet

    Évolution des effectifs et des missions de l'armée de l'air en Charente-Maritime

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

  4. Question n° 06624 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Suppressions de sites et d'emplois de la défense décidées en 2008 dans la Creuse

    La question est caduque

  5. Question n° 03683 posée par M. Jean Louis Masson

    Réductions d'effectifs à la suite des restructurations militaires

    Réponse du Ministère de la défense

  6. Question n° 0268S posée par M. Jacques Legendre

    Création d'emplois de fonctionnaires civils ou militaires à Cambrai en compensation de la fermeture de la base aérienne 103

    Réponse du Ministère de la défense

  7. Question n° 01872 posée par M. Jean Louis Masson

    Réductions d'effectifs à la suite des restructurations militaires

    Réponse du Ministère de la défense

  8. Question n° 01987 posée par M. Jean Louis Masson

    Compensation des restructurations militaires en Moselle

    Réponse du Ministère de la défense

  9. Question n° 01232 posée par M. Alain Anziani

    Avenir de l'entreprise Roxel

    La question est caduque

  10. Question n° 1633S posée par M. Bernard Cazeau

    Fermeture du site de l'établissement spécialisé du commissariat de l'armée de terre à Bergerac

    Réponse du Ministère de la défense