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Questions avec et sans réponses

25 questions

1. Question n° 20154 posée par M. Roland Courteau

   Demandes de l'Association des vétérans des essais nucléaires français

   Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

   29/09/2011
2. Question n° 13530 posée par M. Louis Souvet

   Conditions d'ouverture du complexe de calcul scientifique du CEA

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   12/08/2004
3. Question n° 1186S posée par M. Roland Muzeau

   Fermeture du site Thomson-Thalès de Gennevilliers

   Réponse du ministère : Anciens combattants

   08/11/2001
4. Question n° 17561 posée par M. Gérard Roujas

   Centre du Commissariat à l'énergie atomique de Cadarache

   Réponse du ministère : Industrie

   01/07/1999
5. Question n° 01007 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

   Diversification des activités du centre de recherches du Bouchet de la Société nationale des poudres et explosifs

   Réponse du ministère : Défense

   10/07/1997
6. Question n° 21483 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

   Diversification des activités du centre de recherche du Bouchet de la Société nationale des poudres et explosifs de Vert-le-Petit (Essonne)

   La question est caduque

   27/03/1997
7. Question n° 18457 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

   Avenir de l'industrie aéronautique nationale

   Réponse du ministère : Industrie

   31/10/1996
8. Question n° 0362S posée par M. Philippe Richert

   Avenir de la société Messier-Bugatti

   Réponse du ministère : Défense

   17/04/1996
9. Question n° 04781 posée par M. Emmanuel Hamel

   Crise des industries de défense

   Réponse du ministère : Défense

   10/02/1994
10. Question n° 00476 posée par M. Gérard Miquel

    Service national féminin

    Réponse du ministère : Défense

    29/04/1993