Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 26802 posée par M. Yves Détraigne

    Dangers de la compression du son

    La question est caduque

  2. Question n° 25961 posée par Mme Angèle Préville

    Modalités d'application du passe sanitaire dans les établissements d'enseignement de la musique

    Réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 25746 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Application du décret relatif à la prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés

    Réponse du Ministère de la culture

  4. Question n° 25323 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Mise en oeuvre opérationnelle du passe sanitaire dans les médiathèques et les bibliothèques

    Réponse du Ministère de la culture

  5. Question n° 24475 posée par M. Max Brisson

    Inégalité entre conservatoires et structures privées

    Réponse du Ministère de la culture

  6. Question n° 22305 posée par M. Yves Détraigne

    Meilleur encadrement du marketing alimentaire en direction des enfants

    Réponse du Ministère de la culture

  7. Question n° 17916 posée par M. Yves Détraigne

    Meilleur encadrement du marketing alimentaire en direction des enfants

    Réponse du Ministère de la culture

  8. Question n° 06135 posée par M. Gérard Delfau

    Multiplication des émissions de télévision sur l'obésité

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  9. Question n° 05292 posée par M. Philippe Darniche

    Protection de la santé de la jeunesse contre les effets de certaines émissions télévisées

    Réponse du ministère : Culture

  10. Question n° 34300 posée par M. Kléber Malécot

    Prévention des accidents domestiques

    Réponse du ministère : Intérieur