Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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185 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

185 questions

  1. Question n° 26181 posée par M. Charles Beaupetit

    Légion d'honneur: contingent exceptionnel

    Réponse du ministère : Défense

  2. Question n° 27041 posée par M. Marcel Champeix

    Combattants d'Afrique du Nord: obtention du bénéfice 100la campagne double

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  3. Question n° 28744 posée par M. Claude Fuzier

    Conditions nécessaires pour bénéfice de campagne: décret d'application de la loi

    Réponse du ministère : Défense

  4. Question n° 31816 posée par M. Henri Caillavet

    Ouverture d'un contingent exceptionnel de Croix de la légion d'honneur

    Réponse du ministère : Défense

  5. Question n° 31939 posée par M. Philippe Machefer

    Nombre d'anciens combattants 1914-1918 susceptibles d'obtenir la Légion d'honneur

    Réponse du ministère : Défense

  6. Question n° 32736 posée par M. Henri Caillavet

    Listes d'unités combattantes en Afrique du Nord: date d'achèvement

    Réponse du ministère : Défense

  7. Question n° 33324 posée par M. Jean Mézard

    Personnel militaire féminin du service de santé retraité: situation

    Réponse du ministère : Défense

  8. Question n° 33908 posée par M. Francis Palmero

    Combattants d'Afrique du Nord: publication des listes

    Réponse du ministère : Défense

  9. Question n° 33930 posée par M. Henri Caillavet

    Pensions d'invalidité de guerre: taux

    Réponse du ministère : Défense

  10. Question n° 00328 posée par M. Charles Ferrant

    Pension des militaires de carrière

    Réponse du ministère : Défense