Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 22872 posée par M. François Marc

    Appel à la rénovation du dialogue local en matière d'éducation

    La question est caduque

  2. Question n° 22447 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Respect de l'information des maires dans le processus de fermeture de classes dans les écoles des communes rurales

    La question est caduque

  3. Question n° 18778 posée par Mme Françoise Cartron

    Méthodes d'élaboration de la carte scolaire en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  4. Question n° 00896 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation inquiétante des GRETA

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 24357 posée par M. Michel Charasse

    Démarches administratives par Internet

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  6. Question n° 13291 posée par M. Emmanuel Hamel

    Mise en uvre des recommandations assurant la continuité du service public d'enseignement

    La question est caduque

  7. Question n° 19428 posée par M. Michel Moreigne

    Maintien du réseau public d'éducation en milieu rural

    Réponse du ministère : Éducation

  8. Question n° 16155 posée par M. Gérard Miquel

    Avenir du service public d'éducation

    Réponse du ministère : Éducation

  9. Question n° 10981 posée par M. Gérard Miquel

    Situation scolaire du département du Lot

    Réponse du ministère : Éducation

  10. Question n° 02826 posée par Mme Paulette Fost

    Insuffisance du nombre d'écoles maternelles à Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis)

    Réponse du ministère : Éducation