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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 1297S posée par Mme Patricia Schillinger
Inquiétudes sur les conséquences de l'utilisation de l'aspartame
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
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Question n° 0532S posée par Mme Patricia Schillinger
Création d'unités d'éveil en Alsace
Réponse du Ministère de la santé et des sports
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Question n° 0149S posée par Mme Patricia Schillinger
Utilisation des défibrillateurs entièrement automatisés dans les lieux publics et responsabilité des maires
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports