Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 02097 posée par M. Bernard Piras

Principe de précaution et antennes de téléphonie mobile et wifi

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

11/10/2007
Pertinence
Question n° 03077 posée par Mme Patricia Schillinger

Exposition aux champs électromagnétiques

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

17/01/2008
Pertinence
Question n° 06116 posée par Mme Annie Jarraud-Vergnolle

Mesures de protection contre les conséquences des ondes électromagnétiques sur la santé

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

06/11/2008
Pertinence
Question n° 13494 posée par M. Roland Courteau

Effets sanitaires des champs électromagnétiques

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

13/05/2010
Pertinence
Question n° 19522 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Mesures relatives aux ondes électromagnétiques émises par les antennes-relais

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

21/07/2011
Pertinence
Question n° 19627 posée par M. Jean-Marc Pastor

Conséquences pour la santé de l'exposition aux antennes relais et aux téléphones portables

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

28/07/2011
Pertinence
Question n° 11465 posée par M. Jérôme Bignon

Nocivité de la lumière bleue

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/07/2019
Pertinence
Question n° 13043 posée par M. Jean-Noël Guérini

Nocivité de la lumière bleue

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/11/2019
Pertinence
Question n° 07797 posée par M. Fabien Genet

Identification des causes des infrasons

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

13/07/2023
Pertinence