Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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351 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

351 questions

Question n° 24693 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

Budget de l'école militaire d'équitation de Fontainebleau

Réponse du Ministère de la défense

19/01/2017
Pertinence
Question n° 19782 posée par M. Simon Sutour

Âge maximum des engagements dans l'armée de terre

Réponse du Ministère de la défense

28/01/2016
Pertinence
Question n° 13339 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Effectifs du ministère de la défense

Réponse du Ministère de la défense

16/10/2014
Pertinence
Question n° 09566 posée par M. Hervé Maurey

Conditions de liquidation des pensions de retraite des militaires

Réponse du Ministère de la défense

05/12/2013
Pertinence
Question n° 0576S posée par M. Michel Doublet

Évolution des effectifs et des missions de l'armée de l'air en Charente-Maritime

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

03/10/2013
Pertinence
Question n° 0298S posée par M. Jean-Pierre Leleux

Conditions d'attribution de croix de l'ordre national du Mérite aux officiers de gendarmerie

Réponse du Ministère de la défense

17/01/2013
Pertinence
Question n° 01706 posée par Mme Sophie Joissains

Alignement d'indices pour les militaires d'un même grade

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

06/09/2012
Pertinence
Question n° 00292 posée par M. Jean-Luc Fichet

Disparité des taux de pensions militaires d'invalidité

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

12/07/2012
Pertinence
Question n° 20776 posée par M. Jean-Luc Fichet

Disparité des taux de pensions militaires d'invalidité

La question est caduque

10/11/2011
Pertinence
Question n° 20214 posée par M. Jean-Pierre Bel

Alignement des indices dans les taux des pensions militaires d'invalidité

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

29/09/2011
Pertinence