Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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257 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

257 questions

  1. Question n° 03152 posée par M. André Vantomme

    Délais de mise en circulation des nouveaux médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07362 posée par M. Jean Louis Masson

    Interdiction de vente de tabac aux moins de seize ans

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07767 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Avenir du fonds de promotion de l'information sur le médicament

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09824 posée par M. Jean-Claude Etienne

    Préjudice subi par les victimes d'éther de glycol

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11074 posée par M. Georges Gruillot

    Situation critique des hôpitaux français

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11075 posée par M. Georges Gruillot

    Prévention de l'obésité infantile

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 11313 posée par Mme Michèle André

    Projet de décret relatif à la formation des personnels spécialisés en radiophysique médicale

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11474 posée par M. Josselin de Rohan

    Difficultés financières de l'UDAF du Morbihan concernant les missions d'accompagnement des familles

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11887 posée par M. Georges Mouly

    Coûts pour les budgets communaux de l'analyse des eaux destinées à la consommation humaine

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11918 posée par M. Bernard Piras

    Mise en oeuvre du décret n° 2003-1010 du 22 octobre 2003

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible