Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 12899 posée par M. André Vantomme

Situation des praticiens étrangers titulaires d'un DIS

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

01/07/2004
Pertinence
Question n° 13205 posée par M. Louis Souvet

Situation des praticiens titulaires d'un diplôme interuniversitaire de spécialisation (DIS)

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

22/07/2004
Pertinence
Question n° 13358 posée par M. Guy Fischer

Situation des praticiens titulaires d'un diplôme interuniversitaire de spécialisation

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

29/07/2004
Pertinence
Question n° 13398 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

Situation des praticiens titulaires d'un diplôme interuniversitaire de spécialisation (DIS)

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

05/08/2004
Pertinence
Question n° 13611 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Situation des médecins étrangers titulaires d'un DIS

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

02/09/2004
Pertinence
Question n° 13615 posée par M. Thierry Foucaud

Situation des praticiens titulaires d'un diplôme inter-universitaire de spécialité

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

02/09/2004
Pertinence
Question n° 13652 posée par M. Ivan Renar

Situation précaire des praticiens titulaires d'un diplôme interuniversitaire de spécialisation (DIS)

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

09/09/2004
Pertinence
Question n° 13941 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Nouvelle procédure de recrutement des praticiens à diplôme extracommunautaire

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

30/09/2004
Pertinence
Question n° 13988 posée par M. Georges Mouly

Situation des médecins titulaires d'un diplôme étranger non européen

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

07/10/2004
Pertinence
Question n° 14013 posée par Mme Valérie Létard

Autorisation d'exercice de la médecine pour les médecins DIS

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

07/10/2004
Pertinence