Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

114 questions

Question n° 25471 posée par M. Edouard Le Jeune

Bretagne: mise en place du comité consultatif de l'audio-visuel

Réponse du ministère : Culture

14/02/1978
Pertinence
Question n° 26455 posée par M. Edouard Le Jeune

Aides au développement économique régional: aggravation des déséquilibres entre les régions

La question est caduque

24/05/1978
Pertinence
Question n° 27136 posée par M. Edouard Le Jeune

Congé post-natal des agents non titulaires de l'Etat: publication du décret

Réponse du ministère : Premier ministre

03/08/1978
Pertinence
Question n° 28552 posée par M. Edouard Le Jeune

Intégration du fait maritime dans la politique d'aménagement du territoire

Réponse du ministère : Premier ministre

20/12/1978
Pertinence
Question n° 29910 posée par M. Edouard Le Jeune

Politiques locales de développement et d'aménagement: contribution des contrats de pays

Réponse du ministère : Premier ministre

12/04/1979
Pertinence
Question n° 32695 posée par M. Edouard Le Jeune

Recensement général de 1982: modalités

Réponse du ministère : Économie

07/02/1980
Pertinence
Question n° 04364 posée par M. Edouard Le Jeune

Zones à faible densité: abandon du territoire

Réponse du ministère : Premier ministre (Plan)

18/02/1982
Pertinence
Question n° 09019 posée par M. Edouard Le Jeune

Abandon du territoire dans les zones de faible densité: conséquences

Réponse du ministère : Premier ministre (Plan)

18/11/1982
Pertinence
Question n° 17100 posée par M. Edouard Le Jeune

Zones de faible densité: abandon du territoire

Réponse du ministère : Premier ministre (Plan)

26/04/1984
Pertinence
Question n° 23123 posée par M. Edouard Le Jeune

Suppression de l'agrément préalable des entreprises désirant s'installer en région parisienne: conséquences

Réponse du ministère : Plan

18/04/1985
Pertinence