Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 10002 posée par M. Roland Courteau

    Pollution de l'air intérieur par certains produits ménagers

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 11521 posée par M. Jean-Claude Etienne

    Isolation des bâtiments et santé

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Forte

  3. Question n° 13362 posée par M. Roland Courteau

    Explosion des allergies respiratoires

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 13973 posée par M. Roland Courteau

    Réduction de l'activité du radon dans l'habitat

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Forte

  5. Question n° 17820 posée par M. Jean-René Lecerf

    Allergies respiratoires

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 17827 posée par M. Marc Daunis

    Risques sanitaires liés à la présence de résidus médicamenteux dans les eaux

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 17831 posée par Mme Patricia Schillinger

    Pollution de l'eau

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 17955 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Lutte contre les allergies respiratoires sévères

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 1355S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Améliorer la prise en charge de l'asthme dans les DOM

    Réponse du Ministère chargé de l'apprentissage et de la formation professionnelle

    Pertinence Forte

  10. Question n° 18806 posée par M. Roland Courteau

    Forte augmentation de l'asthme allergique

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Forte