Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

44 questions

Question n° 0345S posée par M. Bernard Murat

Situation des producteurs de peaux d'ovins

Réponse du ministère : Industrie

23/10/1998
Pertinence
Question n° 12975 posée par M. Bernard Murat

Ouverture des débits de boissons au sein des installations sportives

Réponse du ministère : Jeunesse

17/12/1998
Pertinence
Question n° 18546 posée par M. Bernard Murat

Baisse du budget de fonctionnement des services vétérinaires de la Corrèze

Réponse du ministère : Agriculture

26/08/1999
Pertinence
Question n° 21123 posée par M. Bernard Murat

Union européenne et lutte contre le dopage

Réponse du ministère : Jeunesse

09/12/1999
Pertinence
Question n° 21437 posée par M. Bernard Murat

Collecte des os et suifs

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

23/12/1999
Pertinence
Question n° 21740 posée par M. Bernard Murat

Situation des victimes de l'hépatite C post-transfusionnelle

La question est caduque

06/01/2000
Pertinence
Question n° 24266 posée par M. Bernard Murat

Dépistage du cancer colorectal

Réponse du ministère : Santé

06/04/2000
Pertinence
Question n° 25750 posée par M. Bernard Murat

Situation des victimes de l'hépatite C post-transfusionnelle

La question est caduque

01/06/2000
Pertinence
Question n° 27682 posée par M. Bernard Murat

Politique nutritionnelle et fiscalité sur la margarine

Réponse du ministère : Santé

21/09/2000
Pertinence
Question n° 28535 posée par M. Bernard Murat

Moyens budgétaires consacrés à la lutte contre le cancer

La question est caduque

19/10/2000
Pertinence