Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 0781G posée par M. Philippe Darniche

Plan Alzheimer

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

10/02/2012
Pertinence
Question n° 0398G posée par M. Alain Milon

Plan cancer

Réponse du Ministère de la santé et des sports

06/11/2009
Pertinence
Question n° 0399G posée par M. Yves Daudigny

Politique de santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

06/11/2009
Pertinence
Question n° 0340G posée par M. Alex Türk

Installation de défibrillateurs

Réponse du Ministère de la santé et des sports

26/06/2009
Pertinence
Question n° 0320G posée par M. Gérard Dériot

Grenelle des ondes

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/05/2009
Pertinence
Question n° 0310G posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Commercialisation de la boisson Red Bull

Réponse du Ministère de la santé et des sports

15/05/2009
Pertinence
Question n° 0289G posée par Mme Gisèle Gautier

Dossier médical personnel

Réponse du Ministère de la santé et des sports

03/04/2009
Pertinence
Question n° 0234G posée par M. Gilbert Barbier

Gestion des risques à l'hôpital

Réponse du Ministère de la santé et des sports

23/01/2009
Pertinence
Question n° 0160G posée par M. Alain Vasselle

Risques sur la santé liés aux incinérateurs de déchets

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

27/06/2008
Pertinence
Question n° 0132G posée par M. Philippe Arnaud

Continuité du service des soins

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

30/05/2008
Pertinence