Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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97 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

97 questions

Question n° 2253G posée par M. Jean-Claude Requier

Accès au service public de la santé

Réponse du Premier ministre

27/01/2022
Pertinence
Question n° 2208G posée par M. Guillaume Gontard

Stratégie vaccinale du Gouvernement et gestion du service public de l'hôpital

Réponse du Premier ministre

06/01/2022
Pertinence
Question n° 2179G posée par M. Serge Mérillou

Suites du Ségur de la santé

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

09/12/2021
Pertinence
Question n° 25655 posée par Mme Kristina Pluchet

Suivi épidémique par la surveillance des eaux usées

La question est caduque

02/12/2021
Pertinence
Question n° 24077 posée par Mme Évelyne Perrot

Réserve sanitaire européenne

La question est caduque

29/07/2021
Pertinence
Question n° 22748 posée par M. Hervé Maurey

Diffusion de données personnelles de santé sur internet

Réponse du Premier ministre

06/05/2021
Pertinence
Question n° 19929 posée par M. Éric Bocquet

Programme « Union européenne pour la santé »

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/01/2021
Pertinence
Question n° 17438 posée par M. Éric Kerrouche

Doctrine de protection des travailleurs face aux maladies hautement pathogènes

La question est caduque

23/07/2020
Pertinence
Question n° 1401G posée par M. Martin Lévrier

Ségur de la santé

Réponse du Premier ministre

09/07/2020
Pertinence
Question n° 1407G posée par M. Alain Milon

Lutte contre l'épidémie de Covid-19

Réponse du Premier ministre

09/07/2020
Pertinence