Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 1342G posée par M. Bruno Retailleau

Sécurité

Réponse du Premier ministre

11/06/2020
Pertinence
Question n° 1261G posée par M. Bruno Retailleau

Sortie du confinement

Réponse du Premier ministre

16/04/2020
Pertinence
Question n° 1220G posée par M. Bruno Retailleau

Protection sanitaire des Français

Réponse du Premier ministre

20/03/2020
Pertinence
Question n° 1205G posée par M. Bruno Retailleau

Examen du projet de loi instituant un système universel de retraite

Réponse du Premier ministre

05/03/2020
Pertinence
Question n° 0830G posée par M. Bruno Retailleau

Naufrage et société nationale de sauvetage en mer

Réponse du Premier ministre

12/06/2019
Pertinence
Question n° 0674G posée par M. Bruno Retailleau

Antisémitisme

Réponse du Premier ministre

20/02/2019
Pertinence
Question n° 0500G posée par M. Bruno Retailleau

Élus locaux

Réponse du Premier ministre

17/10/2018
Pertinence
Question n° 0450G posée par M. Bruno Retailleau

Affaire Benalla

Réponse du Premier ministre

25/07/2018
Pertinence
Question n° 0278G posée par M. Bruno Retailleau

Lutte contre le terrorisme

Réponse du Premier ministre

28/03/2018
Pertinence
Question n° 0181G posée par M. Bruno Retailleau

Notre Dames Des Landes

Réponse du Premier ministre

24/01/2018
Pertinence