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Questions avec et sans réponses

255 questions

1. Question n° 00110 posée par M. Jean Cluzel

   Mesures sanitaires envisagées pour faire face à l'épizootie de fièvre aphteuse

   Réponse du ministère : Agriculture

   22/04/1993

   Pertinence

2. Question n° 00112 posée par M. Pierre Louvot

   Conditions de délivrance des médicaments aux adhérents des groupements agricoles

   Réponse du ministère : Premier ministre

   22/04/1993

   Pertinence

3. Question n° 00113 posée par M. Pierre Louvot

   Conditions d'exercice de la pharmacie vétérinaire

   Réponse du ministère : Premier ministre

   22/04/1993

   Pertinence

4. Question n° 18911 posée par M. Bernard Piras

   Substances actives fipronil et imidaclopride et santé publique

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   28/07/2005

   Pertinence

5. Question n° 19171 posée par M. Jean-Claude Peyronnet

   Surveillance des EST dans la filière ovine

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   01/09/2005

   Pertinence

6. Question n° 19252 posée par M. Jean Besson

   Création d'un conseil de la modération dans le domaine de la consommation de vin

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   08/09/2005

   Pertinence

7. Question n° 19335 posée par M. Michel Teston

   Projet de création d'un conseil de la modération

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   15/09/2005

   Pertinence

8. Question n° 19521 posée par M. Hubert Haenel

   Création d'un conseil de la modération

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   29/09/2005

   Pertinence

9. Question n° 19729 posée par M. Gilbert Barbier

   Campagne publique d'information nutritionnelle sur les glucides

   La question est caduque

   13/10/2005

   Pertinence

10. Question n° 20073 posée par M. Marcel Vidal

    Publication des résultats des tests effectués sur les OGM

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    27/10/2005

    Pertinence