Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 18879 posée par M. Alain Fouché

    Lien possible entre l'usage du téléphone portable et certains cancers

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05316 posée par Mme Françoise Henneron

    Soutien de l'État aux maladies orphelines

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02514 posée par Mme Françoise Henneron

    Soutien de l'État aux maladies orphelines

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21575 posée par Mme Christiane Demontès

    Plan national maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21120 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Soutien étatique aux maladies orphelines

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21067 posée par M. Henri de Raincourt

    Plan national maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  7. Question n° 21079 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Attribution à la Fédération des maladies orphelines de la subvention prévue

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21081 posée par M. Daniel Dubois

    Mise en oeuvre du "Plan national maladies rares"

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20926 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Mise en oeuvre du Plan national "maladies rares 2005-2008"

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20939 posée par M. Jacques Mahéas

    Plan national "maladies rares 2005-2008"

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible