Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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79 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

79 questions

Question n° 28243 posée par M. Guy Benarroche

Lutte contre les oxydes d'azote émis par le trafic routier et les zones à faibles émissions

La question est caduque

16/06/2022
Pertinence
Question n° 28155 posée par M. Jean-Noël Guérini

Impact des pesticides sur la biodiversité

La question est caduque

09/06/2022
Pertinence
Question n° 27537 posée par M. Guy Benarroche

Nouvelle demande de dérogations de l'usine Fibre Excellence Provence

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 27285 posée par M. Jean-Noël Guérini

Canaux envahis par des plantes invasives

La question est caduque

17/03/2022
Pertinence
Question n° 27033 posée par M. Jean-Noël Guérini

Réglementation des livraisons de colis à domicile

La question est caduque

03/03/2022
Pertinence
Question n° 26837 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

Urgence de la mise en oeuvre d'une zone de contrôle des émissions atmosphériques en Méditerranée

Réponse du Ministère de la mer

17/02/2022
Pertinence
Question n° 26622 posée par M. Jean-Noël Guérini

Algue rouge invasive

La question est caduque

10/02/2022
Pertinence
Question n° 25255 posée par M. Guy Benarroche

Centrale biomasse de Gardanne

La question est caduque

04/11/2021
Pertinence
Question n° 25096 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pollution de l'air

La question est caduque

28/10/2021
Pertinence
Question n° 24439 posée par M. Jean-Noël Guérini

Lutte contre la pollution marine

La question est caduque

23/09/2021
Pertinence