Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 02057 posée par M. Louis Minetti

Entreprise Pechiney - La Barasse (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Travail

27/10/1988
Pertinence
Question n° 0129A posée par M. Louis Minetti

Licenciements de délégués du personnel

La question est caduque

22/04/1987
Pertinence
Question n° 0123S posée par M. Louis Minetti

Situation des salariés du site naval de la Ciotat (Bouches-du-Rhône)

La question est caduque

22/10/1986
Pertinence
Question n° 0052G posée par M. Louis Minetti

Situation de la Normed

Réponse du ministère : Industrie

27/06/1986
Pertinence
Question n° 01433 posée par M. Louis Minetti

Situation des usines ABC de Peyrolles et de Pelisanne dans les Bouches-du-Rhône

Réponse du ministère : Affaires sociales

12/06/1986
Pertinence
Question n° 0063S posée par M. Louis Minetti

Révocation des responsables syndicalistes du bassin houiller des Cévennes

Réponse du ministère : Droits de l'homme

23/05/1986
Pertinence
Question n° 0038S posée par M. Louis Minetti

Développement des atteintes aux droits de l'homme dans les entreprises

Réponse du ministère : Droits de l'homme

16/05/1986
Pertinence
Question n° 01128 posée par M. Louis Minetti

Situation du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes

La question a été transformée.

25/07/1981
Pertinence
Question n° 02000 posée par M. Louis Minetti

Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes: situation

La question est caduque

19/02/1981
Pertinence
Question n° 34427 posée par M. Louis Minetti

Situation des chantiers navals de la Seyne (Var)

Réponse du ministère : Transports

04/06/1980
Pertinence