Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

122 questions

  1. Question n° 05857 posée par M. Jérémy Bacchi

    Avenir industriel du site de Gardanne-Meyreuil

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 05667 posée par M. Stéphane Ravier

    Suppression du timbre rouge pour l'envoi de lettres prioritaires

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04883 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Disparition du timbre rouge

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04884 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Distribution du courrier

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04112 posée par M. Fabien Gay

    Abandon de la Brasserie de l'espérance par Heineken France

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  6. Question n° 26681 posée par M. Guy Benarroche

    Financement de la reprise de l'usine d'alumine Alteo de Gardanne

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 23497 posée par M. Patrick Boré

    Transformation des prêts garantis par l'État aux petites et moyennes entreprises durant la crise sanitaire

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 23500 posée par M. Serge Babary

    Accès des petites et moyennes entreprises aux marchés publics

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22747 posée par Mme Valérie Boyer

    Recours aux cabinets privés de conseil

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 1649S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Fermeture de bases aériennes de la compagnie Air France en province

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

    Pertinence Moyenne