Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 26261 posée par M. Jean-Noël Guérini

Trafic de viande de brousse

La question est caduque

20/01/2022
Pertinence
Question n° 0680S posée par M. Claude Domeizel

Avenir de la brigade des douanes de Gap dans les Hautes-Alpes

Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

16/01/2014
Pertinence
Question n° 01204 posée par M. Serge Andreoni

Situation du service des douanes du port de Marseille

Réponse du Ministère chargé du budget

26/07/2012
Pertinence
Question n° 00381 posée par Mme Samia Ghali

Réorganisation des services douaniers

Réponse du Ministère chargé du budget

12/07/2012
Pertinence
Question n° 16666 posée par M. Hubert Falco

Réorganisation du réseau douanier

Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

24/03/2005
Pertinence
Question n° 08204 posée par M. Jacques Rocca Serra

Restructurations des services des douanes

Réponse du ministère : Budget

14/05/1998
Pertinence
Question n° 14812 posée par M. Louis Minetti

Situation des douaniers de la surveillance

Réponse du ministère : Économie

04/04/1996
Pertinence
Question n° 09031 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

Personnel marin de l'administration des douanes

Réponse du ministère : Budget

15/12/1994
Pertinence
Question n° 05406 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

Réglementation des titres du mouvement des vins vendus

Réponse du ministère : Budget

24/03/1994
Pertinence
Question n° 20810 posée par M. Jacques Rocca Serra

Avenir des commissionnaires en douane dans le Marché unique européen

Réponse du ministère : Budget

16/04/1992
Pertinence