Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 1199S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Étudiants expulsés de leurs logements pour les jeux Olympiques et Paralympiques

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1077S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Prise en compte des revendications des infirmiers libéraux

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0923S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Augmentation du coût des assurances pour les communes

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0898S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Situation en Arménie et dans le Haut-Karabagh

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0656S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Panthéonisation de Missak Manouchian

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0536S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Site pyrotechnique sensible à Saint-Martin-de-Crau

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0432S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Levée du secret défense sur le triple assassinat de militantes kurdes en 2013 à Paris

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du développement, de la francophonie et des partenariats internationaux

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0132S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Égalité des droits des élus d'arrondissement

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0103S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Préservation de la filière des huiles essentielles à base de lavande

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1873S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Compétences de la métropole d'Aix-Marseille-Provence

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Moyenne