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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
93 questions
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Question n° 00008 posée par M. Antoine Andrieux
Conséquences du naufrage du pétrolier "Amoco-Cadiz"
Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports
Pertinence
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Question n° 00019 posée par M. Jean Francou
Création d'un comité d'action pour le développement de la pratique sportive
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 00024 posée par M. Jean Francou
Difficultés de reconversion des pilotes militaires
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 00027 posée par M. Félix Ciccolini
Refonte globale des relations financières entre l'état et les collectivités locales
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 00028 posée par M. Félix Ciccolini
Conditions à remplir par les candidats à la magistrature
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 00035 posée par Mlle Irma Rapuzzi
Réforme de la fiscalité et des finances locales
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 00092 posée par M. Jean Francou
Problèmes posés par l'élargissement de la CEE
Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 00096 posée par Mlle Irma Rapuzzi
Situation de la réparation navale à Marseille et de la construction navale à La Ciotat
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 00097 posée par M. Antoine Andrieux
Situation dans la réparation navale à Marseille et la construction navale à la La Ciotat
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 00104 posée par M. Léon David
Situation de la réparation navale à Marseille et de la construction navale à la Ciotat
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence