Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

  1. Question n° 13993 posée par Mme Mireille Jouve

    Augmentation du nombre de personnes sans-abri

    Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14151 posée par Mme Mireille Jouve

    Statut des ambulanciers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 14326 posée par Mme Mireille Jouve

    Suivi médical des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14616 posée par Mme Mireille Jouve

    Difficultés dans le recouvrement de la taxe d'aménagement pour les CAUE

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 14662 posée par Mme Mireille Jouve

    Statut des guides-conférenciers

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 15300 posée par Mme Mireille Jouve

    Inquiétude des architectes

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16344 posée par Mme Mireille Jouve

    Recyclage des déchets

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 16494 posée par Mme Mireille Jouve

    Consultations en ligne et représentativité

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17818 posée par Mme Mireille Jouve

    Formations à la sécurité routière et aux gestes de premiers secours dans les nouveaux enseignements

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 18669 posée par Mme Mireille Jouve

    Tarifs postaux pour la presse professionnelle et spécialisée

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne