Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

Question n° 11065 posée par M. Jean-Noël Guérini

Précarisation de l'emploi

La question est caduque

27/06/2019
Pertinence
Question n° 09119 posée par M. Stéphane Ravier

Suppression de cinquante-trois emplois dans l'entreprise Saint Louis Sucre de Marseille

La question est caduque

21/02/2019
Pertinence
Question n° 05053 posée par M. Jean-Noël Guérini

Effectifs de Pôle emploi

Réponse du Ministère du travail

24/05/2018
Pertinence
Question n° 04480 posée par Mme Nassimah Dindar

Île de La Réunion comme territoire pilote des nouveaux emplois francs

Réponse du Ministère du travail

19/04/2018
Pertinence
Question n° 04397 posée par M. Dominique Théophile

Extension des emplois francs en outre-mer

Réponse du Ministère du travail

12/04/2018
Pertinence
Question n° 01831 posée par Mme Samia Ghali

Emplois aidés dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville

Réponse du Ministère du travail

02/11/2017
Pertinence
Question n° 25526 posée par M. Jean-Noël Guérini

Aides à l'emploi des jeunes

La question est caduque

23/03/2017
Pertinence
Question n° 23598 posée par M. Jean-Noël Guérini

Aides à l'emploi des jeunes

La question est caduque

20/10/2016
Pertinence
Question n° 20681 posée par M. Jean-Noël Guérini

Budget des maisons de l'emploi

La question est caduque

03/11/2011
Pertinence
Question n° 16526 posée par Mme Samia Ghali

Aides de l'État pour les embauches sous contrat unique d'insertion

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

23/12/2010
Pertinence